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Mentions légales
Cette page reprend les informations légales vérifiées dans le brief. Les mentions non fournies restent visibles sous forme de placeholders et doivent être relues avant toute publication.
Éditeur du site
Dénomination légale : S EAU PISCINES
Forme juridique : SASU — société par actions simplifiée unipersonnelle
Capital social : 1 000 €
Siège social : 5 impasse des Palombes, 31840 Seilh, France
SIREN : 102 819 356
SIRET du siège : 102 819 356 00019
Immatriculation : RCS Toulouse, numéro 102 819 356
RNE : société inscrite
TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER — TVA intracommunautaire ; valeur publiée par des annuaires, non validée officiellement]
Président : Sofian Ramondou
L’adresse ci-dessus est celle du siège légal. Elle ne constitue pas une indication d’accueil du public, de showroom ou de magasin.
Coordonnées de l’éditeur
Téléphone : 06 47 26 19 84
E-mail : [À COMPLÉTER — e-mail public vérifié]
Direction de la publication
[À COMPLÉTER — responsable de publication explicitement désigné]
La qualité de président de Sofian Ramondou est vérifiée, mais le rôle de directeur de la publication n’a pas été confirmé.
Hébergement
[À COMPLÉTER — nom, forme, adresse et téléphone de l’hébergeur]
Le domaine définitif et les mentions complètes de l’hébergeur de production restent à confirmer.
Assurances professionnelles
[À COMPLÉTER — assureur, numéro de contrat, période de validité et zone couverte pour l’assurance décennale]
[À COMPLÉTER — assurance responsabilité civile professionnelle et mentions publiables]
Médiation de la consommation
[À COMPLÉTER — nom, adresse et site du médiateur si l’entreprise s’adresse à des particuliers]
La clientèle particulière ou professionnelle n’est pas confirmée. La mention devra être adaptée au modèle commercial réel.
Propriété intellectuelle et médias
La maquette utilise des photographies attribuées à S’Eau Piscines dans sa fiche Google, copiées localement après vérification visuelle de l’attribution. Une photographie attribuée à un client a été exclue.
Ces médias restent réservés à la maquette privée jusqu’à confirmation écrite des droits de publication. Le logo retenu pour la maquette est la proposition n° 05 transmise par le client.
Statut de cette page
Ces mentions sont une base de préproduction, non un avis juridique. Elles doivent être relues avec la politique de confidentialité, les conditions commerciales applicables et les obligations liées aux travaux effectivement proposés.
Consultez aussi la page À propos, le plan du site ou la page Contact.
Contact téléphonique disponible
La page Contact permet d’appeler l’entreprise ; le formulaire reste une démonstration sans transmission.
Identité de l’entreprise : fiche SIRET et informations d’immatriculation, consultées le 30 septembre 2026. Les dates de création et d’immatriculation peuvent différer. Le numéro de TVA diffusé par les annuaires reste à valider sur un justificatif officiel.