Mis à jour le
Politique de confidentialité
Dans cette maquette locale, le formulaire n’envoie et ne conserve aucune donnée. Aucun outil d’analyse, cookie non essentiel, service tiers ou base de données n’est intégré. La politique de production reste à compléter avant toute connexion.
Périmètre de la maquette
Les champs de la page Contact sont dépourvus de nom de transmission. Le script local contrôle uniquement les erreurs et affiche un message dans la page. Aucune requête réseau n’est effectuée et aucune valeur n’est stockée.
Responsable de traitement
[À COMPLÉTER — confirmer l’identité et les coordonnées du responsable de traitement]
L’identité légale de S EAU PISCINES est vérifiée, mais le futur traitement n’est pas défini.
Données concernées dans la future version
Le formulaire prévoit la commune, le nom, le téléphone, un e-mail facultatif et une description libre du projet. Avant activation, la nécessité de chaque champ devra être confirmée selon la finalité réelle.
Finalités et base légale
[À COMPLÉTER — finalités exactes du formulaire]
[À COMPLÉTER — base légale applicable à chaque finalité]
Destinataires et sous-traitants
[À COMPLÉTER — destinataires internes des demandes]
[À COMPLÉTER — hébergeur, prestataire de formulaire, messagerie et autres sous-traitants]
Durées de conservation
[À COMPLÉTER — durée par catégorie de données et critères de suppression]
Transferts hors de l’Union européenne
[À COMPLÉTER — localisation des prestataires et mécanismes de transfert éventuels]
Droits des personnes
La version finale devra expliquer les droits applicables — accès, rectification, effacement, limitation, opposition et, selon le traitement, portabilité — ainsi que la manière de les exercer. Le contact dédié est [À COMPLÉTER — contact RGPD vérifié].
Une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Le texte final devra être relu au regard des traitements réellement mis en œuvre.
Cookies et mesure d’audience
La maquette ne dépose aucun cookie et n’intègre aucun outil de mesure d’audience. Aucun bandeau de consentement n’est donc affiché. Si un traceur est ajouté, son régime et son interface de consentement devront être évalués avant publication.
Sécurité et mise à jour
Les en-têtes de préproduction bloquent les connexions sortantes et l’intégration de tiers. La version publiée devra documenter les mesures adaptées au formulaire réellement choisi. La date d’entrée en vigueur de cette politique reste [À COMPLÉTER — date réelle de publication].
Consultez aussi les mentions légales, la page Contact et le plan du site.
Formulaire toujours non connecté
Le parcours peut être testé sans qu’une seule donnée quitte le navigateur.